nos statuts

L’association  «   Marchenoir en fête «   

Mairie

24 place de l’église

41370 marchenoir                   

Article 1^er : titre

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 et le décret   du 16 août 1901, ayant pour titre : Marchenoir en fête

Article 2 : but

Cette association a pour but l’animation du village par des actions sociales, culturelles, et

De divertissements sur le territoire de marchenoir.

Article 3 : siège social

Le siège social est fixé à la mairie de Marchenoir 24 place de l’église 41370 Marchenoir;

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article  4 : composition

L’association se compose de membres d’honneur ;

                                       De membres actifs

Article  5 : admission

Pour faire partie de l’association il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées

Article 6 : membres

sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association

Sont membres actifs, toute personne bénévole désirant s’impliquer dans les projets de l’association, demeurant dans ou hors commune et ayant fait au préalable une demande écrite qui sera validé par le conseil d’administration .

Article  7 : radiations

La qualité de membres se perd par :

1.      La démission

2.      Le décès

La radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave , l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications

Article 8 : ressources

Les ressources de l’association comprennent :

1.      Les subventions de l’état ,des départements et de la commune

2.      De dons éventuels

3.      Du produit des manifestations organisées, et tout autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 9 : conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de  14   Membres élus pour 2 années par l’assemblée générale .les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisi par ses membres au scrutin secret, un bureau composé de :

1.      Un président voir un vice président

2.      Un secrétaire voir un secrétaire adjoint

3.      Un trésorier voir un trésorier adjoint

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale. les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l ‘époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les 3 mois sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante .

Tout membres du conseil qui , sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire .

Le conseil d’administration se réserve lez droit d’inviter des personnes externes à l’association lors des réunions

Nul ne peux faire parti du bureau s’il n’est pas majeur.

Article 11 : assemblée générale ordinaire

L’assemblée générales ordinaire comprend tous les membres de l’associations à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.

Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire l’ordre du jour est indiqué sur la convocation;

Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée générale et expose la situation morale  et rend compte des activités effectuées dans l’année

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet  le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée, que des questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 : assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un du conseil d’administration, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 : règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par le statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne e l ‘association.

Article 14 : dissolution

En  cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle -ci  et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901.

                                             La presidente                                                                                     le secretaire

Le 14 juillet 2008                                                                                          le 14 juillet 2008